Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE SNAB
/
ACTIFLORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIFLORE
SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE SNAB (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1365467
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque ACTIFLORE

Déposée le 9 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE SNAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE SNAB domicilié(e) 40bis avenue de la Gare, 21400 CHATILLON SUR SEINE (dossier no 2063470) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 517 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2063470) - France.

La marque ACTIFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIFLORE est expirée depuis le 9 avril 2006.

SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE SNAB a également déposé les autres marques suivantes : GALOPIN , LAFERMIERE , PERFOROCH


SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE SNAB (société anonyme) - 40bis avenue de la Gare, 21400 CHATILLON SUR SEINE (dossier no 2063470) - France - SIREN 351517347


OFFICE BLETRY - (dossier no 2063470) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1996 n°2063470 - Publication au BOPI 1996-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.